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Propriétaire du site :
Entrepreneur Individuel, Johan Gaudry
– Contact :
–
– Adresse : 24 rue des burgues, 11590 Sallèles d’Aude .

Identification de l’entreprise :
Entrepreneur Individuel, Johan Gaudry
– SIREN : 851517276
– RCS ou RM : Non applicable
– Adresse postale : 24 rue des burgues, 11590 Sallèles d’Aude
– https://luminerfs.fr/cgv

Directeur de la publication :
– Johan Gaudry

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données :
Johan GAUDRY
–

Autres contributeurs :
Webmaster / Elaboration site:
Webdesign32 – PALLES Arnaud
https://webdesign32.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Entrepreneur Individuel Johan Gaudry est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Entrepreneur Individuel Johan Gaudry décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://luminerfs.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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Mis à jour le 18/03/2023